CHAPELLE DE TUTIAC
Présentation de la marque CHAPELLE DE TUTIAC
Déposée le 2 septembre 2011 par cave cooperative des hauts de gironde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHAPELLE DE TUTIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAPELLE DE TUTIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE DE TUTIAC est expirée depuis le 2 septembre 2021.
cave cooperative des hauts de gironde a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 3 avril 2013 - Changement de dénomination n°597968 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03
Inscription le 5 mai 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°786460 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-05